Category Archives: économie

Impôts français : comprendre le formulaire 2086 de déclaration des + et – values sur les actifs numériques

Objectif et avertissement

Remplir le formulaire 2086 est tellement problématique que je n’ai pas trouvé d’explications sur les parties posant problème. En général les articles sur le sujet dirigent vers des logiciels, écrivent que c’est compliqué mais n’expliquent pas la partie difficile. Les logiciels sont souvent payants et ou intrusifs, sauf CryptoFiscaFacile et coin2086 mais ces dernier demandent un peu de connaissances informatique et coin2086 ne prend pas en compte les trades crypto/crypto.

Cette page n’a pas pour but d’expliquer tout autour de la déclaration des pertes et revenus liées aux cryptomonnaies, mais juste la partie qui n’est pas expliquée ailleurs et qui est difficile à comprendre. Pour faciliter la compréhension je néglige les calculs de soulte (je pense que c’est rarement utilisé) et de frais.

D’autre part j’avertis que je suis un particulier et que je peux me tromper, c’est à vous d’apprécier la justesse de ce document et je ne suis en aucun cas responsable des erreurs que vous pourriez produire du fait de cette lecture. Ce document a pour but de permettre la compréhension et non de fournir une méthode.

L’idée du ministère des finances

À la base l’idée est louable : ne pas rentrer dans le détail des opérations pour ne pas avoir à gérer la complexité des transactions. Pour cela on doit considérer l’ensemble du portefeuille crypto. Mais comme il faut calculer les gains et les pertes, quand on vend une partie de ce portefeuille, il faut connaître le prix de vente mais aussi le prix d’achat de la partie vendue. Pour éviter d’entrer dans les détails du portefeuille il faut utiliser non pas le prix d’achat réel de la partie vendue, mais le prix d’achat du portefeuille total juste avant la vente ainsi que la proportion vendue de ce portefeuille.

Comment est réalisé le calcul “plus-values et moins-values”

Omettons les informations secondaires comme les frais et soultes: la plus value est la somme en euros récupérée de la vente moins son prix d’achat (en considérant toujours la partie vendue comme une proportion du porte-feuille). Pour calculer ce prix d’achat on doit calculer la proportion du portefeuille vendu : c’est le “(ligne 217 : montant vendu) / (ligne 212 : valeur du portefeuille au moment de la vente)” et la multiplier par le prix d’achat total du portefeuille, c’est le “(ligne 223)”. Par exemple si on a acquis 1000€ de cryptomonnaie et que “(ligne 217) / (ligne 212)” = 300/1200= 0,25, alors c’est que l’on considère que l’on vend 1/4 du portefeuille, donc si on vend pour 300€ cela fait un profit de 300-1000×0,25=50€.

Du besoin de calculer le “prix total d’acquisition du portefeuille”

Comme on vient de le voir, il est nécessaire d’avoir la notion de “prix d’achat du portefeuille” actuel afin de déterminer le prix d’achat de la fraction vendue. Mais un portefeuille subit des mouvements de ventes et d’achats. Pour réaliser ce calcul, l’idée est d’additionner tous les achats en euros de cryptomonnaies depuis le début (pas seulement l’année en cours), c’est la ligne 220, cela détermine le prix d’achat (en €) cumulé du portefeuille. Puis de retrancher de ce total les prix d’achat des parties déjà vendues. La somme des prix d’achat des parties déjà vendues est la ligne 221. Cette ligne est déroutante car elle est nommée “fractions du capital initial” et sa définition m’est incompréhensible (et contient une coquille pour ajouter à la difficulté (ou -> où)) mais on voit dans la fin de leur exemple que c’est bien ce dont je parle.

Il vous faudra donc, à chaque cession, récupérer le prix d’achat de la proportion du portefeuille vendu, c’est à dire “[(ligne 223)*((ligne 217)/(ligne 212))]”, de manière à cumuler ces valeurs, ce cumul étant la ligne 221 : “Fractions du capital initial contenues dans le prix total d’acquisition” (si vous vous sentez mal c’est normal, lol).

Du besoin de calculer la valeur totale du portefeuille au moment de la vente

Comme on l’a vu dans le calcul de la plus value (ligne 212), le calcul de la proportion du portefeuille vendu implique le calcul de la valeur du portefeuille (total) au moment de la vente. Il faut donc tous les cours de toutes vos cryptos pour chaque vente!

Exemple et étalage des profits

  1. Achat de 1000€ d’ETH, achat de 1000 000€ de EUR-L (stable coin €).
  2. Vente des ETHs qui ont doublés: 2000€ de vente,
    proportion (ligne 217)/(ligne 212) = 2000/1 002 000,
    prix d’acquisition net (ligne 223) = 1 001 000,
    profit 2000-(1 001 000*(2000/1 002 000))=2€ (normal, voir la suite).
    Prix d’achat de la proportion du portefeuille vendu = (ligne 220)*((ligne 217)/(ligne 212)) = 1 001 000 * 2000/1 002 000 = 1998 (ça serait 1000 si on séparait les ETH des EUR-L, mais on doit raisonner globalement).
  3. Vente des EUR-L :
    proportion 1000 000/1000 000=1.
    Prix total d’acquisition (ligne 220)= 1 001 000.
    (ligne 221) partie du prix d’acquisition déjà vendu = 1998 (récupéré du 2.).
    (ligne 223) = (ligne 220) – (ligne 221) = 1 001 000 – 1998 = 999 002.
    Plus value = 1 000 000 – 999002 * 1000 000/1000 000 = 998€

On retrouve donc bien au final les 1000€ de profit des ETHs, mais le mode de calcul global a différé la prise en compte du bénéfice.

Questions ouvertes

Merci d’utiliser les commentaires pour aider à y répondre.

Simplification possible du “prix total d’acquisition du portefeuille” ?

Il parait bizarre d’accumuler (ligne 220) tous les achats, avec les années ça peut représenter une somme importantes si les transactions sont nombreuses et imposer de garder des justificatifs indéfiniment. Le document ne précise pas si c’est antérieurement dans l’année fiscale ou de manière absolue. De plus le but étant d’avoir la différence (ligne 220) – (ligne 221), correspondant au prix total d’acquisition net, on arrive d’après moi au même résultat si chaque année on oublie la partie déjà traitée, c’est à dire que l’on part en début d’année avec une ligne 221 à 0 et un prix total d’acquisition (ligne 220) purgé de la partie déjà vendus les années antérieures. Une autre possibilité de simplification serait de remettre à 0 quand on vend tout.

Cessions multiples et proches

Certaines fonctions des exchanges (Kraken , Binance etc) permettent de négocier une vente en directe avec les acheteurs ce qui peut séparer la vente en de multiples parties à des prix différents. Je suppose que l’on peut regrouper en une seule vente si tout a lieu le même jour ?

Ressources

Vidéo youtube

Notice officielle

Des dollars gratuits

Introduction

Nous allons voir comment un bête mécanisme monétaire lié au change permet à un état de s’approprier des richesses sur le dos d’autres états. Nous allons voir pourquoi cela se produit pour le dollar U.S.A. et comment un système de change juste pourrait éviter ce problème.

Exposition du problème

Directement

Si le change global entre deux monnaies est déséquilibré alors une monnaie (la plus demandée) subit une déflation et l’autre une inflation. L’État qui a la monnaie la plus demandée peut alors produire de la monnaie (par exemple en favorisant le crédit) pour compenser la déflation et ainsi s’enrichir sans perte pour ses ressortissant. Par contre les personnes possédant la monnaie en inflation s’appauvriront  simplement parce que d’autres réalisent un change déséquilibré.

Par un exemple

Imaginons deux villages “La Bouse” et “La Crème”. Chacun a sa propre monnaie : “le bouson” et “le crémon”. Chaque village contient 90 habitants et chacun possède 10 000 de la monnaie de son village. Ces villages sont proches de sorte qu’il est possible pour un habitant de réaliser ses échanges économiques dans l’autre village. De plus un bureau de change neutre géré par des bénévoles contient 100 000 de chaque monnaie.

Un jour Mme Lison de La Bouse décide de passer entièrement au crémon, et donc d’échanger ses 10 000 bousons contre 10 000 crémons.  En réalisant cette opération Mme Lison n’a pas l’impression de perturber le système économique. Regardons de plus près: La masse monétaire des deux village est identique (un million) mais maintenant une monnaie est partagée par 101 personnes et l’autre par 99.  Cela engendre une inflation pour le bouson (car il y a un diminution des personnes intéressées par le bouson et donc plus d’argent par personnes et donc une diminution de la rareté du bouson)  et symétriquement une déflation pour le crémon. Il en résulte que les personnes possédant des crémons se retrouverons automatiquement avec un pouvoir d’achat plus grand. Si les villageois de la Bouse s’en aperçoivent ils risquent fort de suivre l’exemple de Mme Lison. Le dernier villageois possédant des bousons n’arrivera pas à les échanger car plus personne ne sera intéressé et perdra donc tout son bien monétaire, quand aux habitant de la Crème ils auront sans rien faire doubler leur fortune monétaire car le million de bonsons est maintenant partagé par 200 personnes. Les habitants de la Crème futés se dirons qu’il y a la une fortune facile à faire et décideront de vanter auprès d’autres villages la puissance et la fortune de la Crème afin que d’autres villages engendre le même mouvement.

Un phénomène bien réel

Quel est la crème de la crème sur notre petite planète ? Ce sont les USA. Ce phénomène est important, car:

Entre 1960 et 1995, le pourcentage de $ fiduciaire à l’étranger a évolué de 40 à 70% (voir “The Location of U.S. Currency: How Much Is Abroad?” graphique page 10 du pdf), cela permet aux U.S.A. de produire un doublement de leur masse monétaire fiduciaire totale sans créer d’inflation, c’est donc comme si on offrait aux U.S.A. l’équivalent de leur masse monétaire en 35 ans, beau cadeau!

Voir aussi:

Où est l’injustice ?

Nous voyons que le comportement apparemment insignifiant de Mme Lison dans l’exemple entraîne un phénomène boule de neige profitant à un village paraissant alors “de gagneurs” sans pour autant qu’il y ait un comportement réellement méritant.

Hors nous avons besoin que les “gagnants” de notre société soient les personnes bénéfiques à notre avenir (et symétriquement pour les “perdants”). À chaque fois que l’on déroge à cette règle de base on compromet la société entière car on pousse des personnes à dépenser leur énergies pour des actions ne construisant pas notre avenir (dans l’exemple ce sera d’asseoir une image de gagneur pour la Crème et de chercher à suivre les gagneurs pour les autres) .

Un principe qui me parait évident est que les règles justes sont celles qui permettent un avenir meilleur à notre société.

Comment corriger cette injustice ?

La monnaie a pour but de représenter une valeur. Tout son intérêt est dans la constance de la valeur représentée.

La monnaie obéit aussi à la loi de l’offre et de la demande, c’est à dire qu’à masse monétaire constante plus de personnes utilisent cette monnaie et plus elle a de valeur (par exemple si je suis seul à utiliser une monnaie alors elle ne vaut rien). Et donc à nombre de personnes constante, plus la masse monétaire est grande et moins la monnaie a de valeur.

On voit donc qu’il faut compenser les fluctuations du nombre d’usager de la monnaie par une fluctuation de la masse monétaire.

Quand une personne veut échanger un montant m d’une monnaie A pour obtenir une monnaie B, cela veut dire qu’il y a soudain une diminution d’usage de  A (et une augmentation d’usage de B). Dans un système stable les conversions de devises s’équilibrent, mais si une devise est en perdition au profit d’une autre alors le change cré une inflation d’une devise et une déflation d’une autre.

Imaginons maintenant que le bureau de change fonctionne ainsi: quand vous voulez échanger du A pour du B, le bureau de change détruit la monnaie A obtenue et cré la monnaie B correspondante. On a alors une compensation parfaite car:

  • Pour A la monnaie étant crée la masse monétaire augmente en fonction de l’usage, il n’y a donc ni inflation ou déflation.
  • Pour B la monnaie étant détruite la masse monétaire diminue en fonction de l’usage (ici réduit), il n’y a donc pas d’inflation.
  • Le bureau de change n’a ni gagné ni perdu car la monnaie crée correspond à la monnaie détruite.

Bon sûr on ne peut pas demander au bureau de change de créer ou détruire de la monnaie fiduciaire, mais s’il s’agit de monnaie scripturale il peut le faire. Donc quand il s’agit de monnaie scripturale il suffit qu’il réalise l’opération de création/destruction sur de la monnaie fiduciaire, l’important étant l’équilibre des masses monétaires.

Remarquons que pour la monnaie scripturale le bureau de change n’a pas besoin de posséder d’argent: il reçoit le montant de la monnaie A sur son compte en monnaie A, réalise le change en détruisant ce montant pour créer un montant équivalent sur son compte en monnaie B qu’il transfert au client.

Pourquoi le change ne fonctionne pas déjà comme ça ?

Le système de change actuel est bien plus simple car il ne demande pas de pouvoir spéciaux (création/destruction), et c’est donc celui qui a été mis en place en premier.

L’inertie sociale est une force bien plus grande que la justice, surtout quand cela profite aux plus forts.

Comment alors peut-on passer à un système plus juste ?

Le dominant s’auto-détruit à long terme car il ne bénéficie plus d’un environnement stimulant l’intelligence (pensez à Trump, lol). Notre système comporte de nombreuses libertés de changement pour peu que l’on comprenne comment il fonctionne. On peut noter par exemple des créations intéressantes allant dans ce sens comme:

Cleveland contre Wall Street ou pourquoi les crises vont continuer


Dans le documentaire «  Cleveland contre Wall Street » on voit un procès qui n’aura pas lieu : La ville de Cleveland (U.S.A.) durement touchée par la crise des subprimes, intente un procès contre plus de vingt banques pour leurs responsabilités dans le désastre des milliers de familles expropriées. Le procès n’aura pas lieu, le juge ne voyant pas de lien entre les expulsions et le comportement des banques. Alors un cinéaste a créer un procès non légal avec les vrais protagonistes, d’où le documentaire. Le mécanisme mettant à jour la responsabilité des banques et de l’état est pourtant simple :

  • La monnaie scripturale forme l’essentiel de la masse monétaire, très loin devant les billets et les pièces.
  • L’argent que nous déposons gentiment à la banque est un prêt envers la banque garantit par l’état : la banque joue avec cet argent et l’état garantit le remboursement si la banque fait faillite.
  • En contre partie de cette garantie, les banques ont des règles permettant d’éviter la faillite.
  • La puissance des lobbies financiers a permit de modifier les lois pour assouplir les règles tout en gardant la garantie.
  • Cet assouplissement des règles a permis aux banques de prêter sans garantie réelle : les actionnaires des banques engrangent les intérêts sur les prêts et quand les banques sont au bord de la faillite l’état rembourse.
  • Les pauvres échangent de l’argent rapide contre un avenir impossible car le taux est trop fort pour qu’il y ait de bonnes chances de pouvoir tout rembourser.
  • Le gouvernement est bénéficiaire à court terme : le système permet d’injecter de l’argent dans l’économie et de créer une embellie économique fictive, le temps d’un mandat ou deux.

Tout ce système s’appuie sur la confiance envers les gouvernants et les banques et plus généralement le « système ». Nous déléguons notre responsabilité envers notre avenir et celui de nos enfants à quelques personnes que nous ne connaissons même pas. Ce fonctionnement repose sur une organisation matérielle et spirituelle simpliste : la hiérarchie. Il nous a fallu du temps pour comprendre que le monarchisme était devenu inappropriée. Nous constatons actuellement des dysfonctionnement mais comme nos ancêtres nous avons du mal à remettre en question notre fonctionnement car l’organisation sociale est liée à l’organisation de notre esprit : l’esprit de hiérarchie est ancré en nous en profondeur et depuis très jeune. Par exemple nous avons été habitués dès l’enfance à prendre très peu d’initiatives et à nous cantonner dans les domaines et comportements autorisés : nous sommes devenus des élèves obéissants mais de mauvais responsables. Tant que l’esprit de soumission nous poussera à ne pas nous prendre en main la société aura un comportement stupide.

Un sou est un chat

Si je prétend posséder un chat et que mon voisin prétend posséder un chat, alors ça fait deux chats.
Si j’ai 100 euros et que mon voisin a 100 euros, alors ça fait 200 euros.
Tout ceci est parfaitement logique, mais nous allons voir qu’il suffit que mon voisin soit quelqu’un de très puissant pour qu’il fasse mentir le dicton “un chat est un chat”, et le tout avec ma bénédiction s’il vous plaît.

Si mon voisin est mon égal

Maintenant imaginons que j’ai prêté mon chat à mon voisin et que l’on prétend tout deux avoir un chat. Alors là ça ne va plus. Il faut que mon voisin ne dise pas qu’il a un chat. Maintenant si je prête 100 euros à mon voisin: si je dis que j’ai 100 euros et que mon voisin le dit aussi (pour mes 100 euros), ça ne va pas non plus.

Mais au fait, c’est quoi “posséder” ? Je dis que je possède X si je peux en faire tout ce que bon me semble (dans le cadre de la lois), quand je veux. Par exemple si j’ai un billet de 100 euros je peux le détruire ou encore le donner. Mais alors, si je prête 100 euros à mon voisin je ne peux pas dire que je possède vraiment 100 euros car pour en faire ce que je veux il faut d’abord que je le récupère. Mon voisin ne devrait pas dire non plus qu’il possède 100 euros car il n’a pas toute liberté puisqu’il doit me les rendre. Donc quand on prête quelque chose, on n’est plus vraiment le possesseur, le pouvoir que l’on a sur X est comme divisé entre le prêteur et l’emprunteur: l’emprunteur en a l’usage et le prêteur a le droit de récupérer X.
Donc quand je prête 100 euros je devrais dire “j’ai prêté 100 euros” et non “j’ai 100 euros” et mon voisin devrait dire “on m’a prêté 100 euros” et non “j’ai 100 euros”.

Si mon voisin est très puissant

Maintenant si mon voisin est assez puissant pour me faire prendre des vessies pour des lanternes, alors les choses se passent différemment.

Quand je lui prête 100 euros il me fait croire que j’ai encore les 100 euros. D’ailleurs il me fait croire qu’il me les rend quand je veux. C’est vrai qu’il me les rends quasiment à chaque fois que je le veux. En plus mon voisin me rend un grand service: je lui confit une bonne partie de mon argent et quand je veux donner 150 euros à Mr Martin j’ai juste à lui donner un papier signé comme quoi je donne 150 euros à Mr Martin. Comme Mr Martin a aussi confié son argent à mon voisin très puissant, il lui suffit de lui donner mon papier et mon voisin très puissant considérera qu’il me doit 150 euros en moins et qu’il doit à Mr Martin 150 euros en plus.

Comme mon voisin très puissant rend des services, est admiré et porte beau costume, tout le monde est très content de lui confier son argent. Ainsi dans le quartier on n’utilise plus trop notre argent directement mais on se fait des papiers pour se payer entre nous.

Tout va bien alors ? Et bien, si on oublie qu’un chat est un chat, oui, mais la réalité, elle, ne l’oublie pas. Ainsi pendant que je considère que j’ai 5000 euros chez mon voisin très puissant, lui aussi considère qu’il peut utiliser cet argent, et il l’utilise pour le prêter et ainsi gagner des intérêts dessus. D’ailleurs quand Mr Y m’a donné (par un papier signé) 100 euros hier, en fait il avait emprunter 1000 euros à mon voisin très puissant et c’est grâce à mon argent qu’il a pu me “payer” les 100 euros ! En fait, avec les emprunts, mon voisin très puissant arrive à faire croire à beaucoup de monde qu’ils possèdent plein d’argents et tout ça tourne beaucoup. Sauf qu’à un moment, comme on ne sait plus trop qui possède quoi, mon voisin très puissant a fait des mauvaises affaires avec mon argent et a du mal à rembourser. Du coup tout le monde veut récupérer ses billes et on s’aperçoit qu’il n’y a pas tant d’argent que ça. Et du coup toute notre petite économie locale est désorganisée. Mais il reste encore une très belle demeure dans le quartier: celle de mon voisin très puissant.

Mon voisin très puissant s’appelle Mr Banque

Quand nous confions notre argent à la banque, nous lui prêtons notre argent, et d’ailleurs sur nos relevés il y a écrit “crédit” car la banque nous doit de l’argent. Mais alors nous ne possédons plus notre argent, nous l’avons prêter. La banque ne le possède pas et en a l’usage. Si nous confions notre argent à la banque c’est que nous avons confiance qu’elle pourra nous le rembourser. Comme elle ne peut le faire en totalité n’importe quand (vu qu’elle le prête) et que nous aimons énormément nos banque nous avons trouver une solution de folie: si la banque ne peut pas nous rembourser alors c’est l’état (c’est à dire nous, citoyens) qui le faisons pour elle. Ainsi la banque a un crédit illimité auprès de l’état. Pour éviter le trou sans fond, les banques ont des règles, mais les banques sont très puissantes et quand on est très puissant on peut influencer les lois.

Les assignats

En fait, nous utilisons une petite partie des euros que nous avons, la plus grande partie est prêté à la banque. Les “euros banque” ne sont pas comme des euros, dans le sens où la banque peut prêter cet argent tout en nous faisant croire qu’on l’a encore. Comme ces “euros banque” peuvent se multiplier au gré des prêts, nous avons un phénomène d’inflation: un peu comme si l’état produisait des euros à flot. Puis à un moment donné l’argent est tellement concentré dans certains milieux (financiers etc) que l’économie est déséquilibrée, les prévisions deviennent invalides et les banques n’arrivent plus à se faire rembourser. Alors elles disent aux états: allez-y, nous on a pompé trop d’intérêts et l’économie s’écroule, payez pour nous. L’état crée des dettes monstrueuses et on recommence. Sauf qu’à chaque fois la dette de l’état pèse de plus en plus lourd, c’est à dire que les riches deviennent toujours plus riches par la rente de la dette.

Le problème de base est que l’on confie notre responsabilité sur notre argent à la banque, mais confier une pareille responsabilité est une folie car l’argent est le sang de notre économie. Si nous faisons cela c’est que nous nous sentons un grain de sable, un consommateur, et non des personnes responsables de nos actes et de notre société. Non pas que nous soyons stupides, mais nous sommes éduqués pour courber le dos.

Retour à la réalité

Il faut appeler un chat un chat: si je prête mon argent à la banque alors ce n’est plus mon argent, j’ai juste une reconnaissance de dette de ma banque. Si la banque veut prêter 3000 de mes 5000 euros, alors elle pourrait me demander si je suis d’accord et si oui je sais que j’ai prêté 5000 euros à la banque et qu’il y a 3000 qu’elle a prêté ailleurs. Quand une banque ne peut pas rembourser ce n’est pas au citoyens (à l’état) de le faire. La banque ne devrait pas avoir le droit de jongler avec l’argent: si elle prête mon argent pour 5 ans alors pendant 5 ans je ne peut pas l’utiliser. Alors qu’actuellement les banques prêtent environ 90% de notre argent et font comme si elles pouvaient rembourser tout tout de suite.

Ha mais alors, vous me direz, ça serait triste: on ne pourrait plus avoir l’illusion d’avoir sans avoir ? Aujourd’hui nous avons de grandes entreprises qui peuvent obtenir beaucoup de capitaux grâce à l’argent que nous prêtons à nos banques. Si nous étions plus responsables de notre argent alors on le prêterait plus intelligemment et on serait plus possesseurs qu’esclaves de nos entreprises. Échanger l’illusion de richesse contre une réelle liberté n’est pas un mauvais deal. L’économie s’en porterait beaucoup mieux.

Oui mais quoi faire ?

Actuellement, on ne fait presque rien, il suffirait que chacun fasse un peu.

Par exemple on peut se renseigner sur les différentes banques et chercher une banque mutualiste, branchée réellement sur le développement durable etc. Un organisme financier branché sur le développement durable existe déjà en France. Une banque sur le même principe est en train de se créer.

Il suffit de réfléchir et discuter du fonctionnement de notre économie, pas seulement de dire “à bas les banques” mais de reprendre nos responsabilités et de réfléchir ensemble à des solutions. Actuellement nous baissons les bras car nous sommes sous l’emprise de la domination idéologique de notre culture. Si nous prenons en mains nos idées alors elle deviendrons belles…